1. Identification Statutaire & Organisme de Référence
Informations Juridiques Officiellement Enregistrées
Dénomination Officielle : ASSOCIATION DEUXIEME EDITION
Forme Juridique : Association de droit français régie par la Loi du 1er Juillet 1901 et le Décret du 16 Août 1901.
Numéro d'Inscription au Répertoire National des Associations (RNA) : W372018492
Numéro SIREN : 397 475 658
Adresse du Siège Social : CHEZ MR ET MME MONROUX, 30 RUE MARCEL CACHIN, 37700 SAINT-PIERRE-DES-CORPS, FRANCE.
2. Direction de la Publication & Rédaction
Responsabilité Éditoriale
Directeur de la Publication : M. Jean-Marc Monroux, en sa qualité de Président statutaire de l'association.
Secrétariat de Rédaction : Commission Communication Civique & Information de l'Association Deuxième Édition.
Courriel Officiel : hoitra03@gmail.com
Ligne Téléphonique Administrative : +33 7 44 08 74 44
3. Absence de Fonction Commerciale & Strict Objet d'Utilité Publique
Déclaration d'Exemption Commerciale
Le présent portail internet est un support exclusif d'information, de médiation éducative et de mise en transparence des activités d'intérêt général menées par l'Association Deuxième Édition. La structure n'exerce aucune activité marchande, ne vend aucun produit ni ouvrage, et ne propose aucun service payant. L'intégralité des prestations de médiation et des accès aux livres réemployés s'effectue à titre totalement gratuit.
4. Protection des Données Personnelles (RGPD & CNIL)
Droits d'Accès, de Rectification & de Suppression
Les informations recueillies via les formulaires de candidature au bénévolat ou de correspondance administrative font l'objet d'un traitement informatique destiné exclusivement à la gestion interne des membres et sympathisants de l'association. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - UE 2016/679) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer ce droit, adressez un courrier au Délégué à la Protection des Données de l'association par courriel à hoitra03@gmail.com ou par voie postale à l'adresse du siège social.
5. Propriété Intellectuelle & Droits de Reproduction
Réutilisation des Contenus Éducatifs
L'ensemble des fiches pédagogiques, guides méthodologiques et textes analytiques publiés sur ce portail sont mis à disposition sous licence Creative Commons (CC BY-NC-SA 4.0). Les enseignants, animateurs et acteurs associatifs sont autorisés à les reproduire et adapter pour des usages non commerciaux, sous réserve de mentionner la paternité de l'Association Deuxième Édition.
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